• Accueil
  • Réalisations
  • À propos
  • Tarifs
  • Contact
  • Mentions légales

Mentions légales  
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site de Rutènes Production les informations légales suivantes.
 
L’édition et la direction de la publication du site sont assurées par Rutènes Production, domicilié à Brassac (Tarn, France), joignable par téléphone au 06 68 63 79 90 ou par e-mail à l'adresse rutenesproduction@protonmail.com. Le statut juridique de l'entreprise est Entrepreneur individuel / EI et son numéro de SIRET est le 106 526 783 00019.
 
L'hébergement du site est assuré par la société SiteW.com, dont le siège social est situé au 21 Impasse Barthelemy Kunz, 42100 Saint-Étienne, France.
 
L'ensemble des contenus présents sur ce site, incluant de manière non limitative les textes, les vidéos de présentation, les graphismes, les logos et les éléments visuels, est la propriété exclusive de Rutènes Production. Ces créations sont protégées par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque moyen que ce soit, est formellement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Rutènes Production. Tout manquement à cette règle constitue un délit de contrefaçon réprimé par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Politique de confidentialité

 

Conformément aux exigences d'information transparente prévues par les articles 12, 13 et 14 du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et par la loi Informatique et Libertés modifiée, la présente politique de confidentialité vous informe de la manière dont Rutènes Production traite vos données personnelles.

Les seules données à caractère personnel collectées sur ce site proviennent des informations que vous transmettez volontairement via le formulaire de contact (nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone et contenu du message). En application des obligations du RGPD, cette collecte repose exclusivement sur le consentement explicite de l'utilisateur, recueilli au moment de l'envoi du formulaire. Ces informations sont traitées par Rutènes Production dans le seul et unique but de répondre à vos demandes de renseignements, d'échanges professionnels ou de devis relatifs à nos prestations audiovisuelles.

Ces données sont strictement destinées à Rutènes Production, ne font l'objet d'aucune commercialisation ou cession à des tiers, et sont conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter de notre dernier échange, conformément aux recommandations en vigueur.

Conformément au chapitre III du RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès (article 15), de rectification (article 16), d'effacement (article 17), de limitation du traitement (article 18) ainsi que d'un droit d'opposition (article 21) concernant vos données personnelles. Vous pouvez exercer l'ensemble de ces droits en adressant une demande écrite accompagnée d'une preuve d'identité à Rutènes Production par e-mail à rutenesproduction@protonmail.com ou par courrier à l'adresse postale de l'entreprise à Brassac (Tarn). Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous avez la possibilité légale d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sur son site officiel www.cnil.fr.

Rutènes Production

Nous donnons vie à vos idées grâce à des vidéos singulières, soignées et pensées pour raconter votre histoire.

Explorer nos réalisations

Nous créons des images qui donnent du sens à vos projets.

  • Accueil
  • Réalisations
  • À propos
  • Tarifs
  • Contact
  • Mentions légales

Site créé avec